Accueil Events - Lapugnoy Civisme Conseil Municipal ouvert à tous

Conseil Municipal ouvert à tous

Ordre du jour :

  • Approbation du Procès-verbal de la séance du 23 septembre 2026
  • Décision du maire
  • Adoption d’une motion pour le maintien et le renforcement de la desserte TGV directe entre Béthune et Paris
  • Point sur la dissolution SIBLA
  • Noël des écoles (fixation d’une dotation par élèves)
  • Engagement de la commune dans la Convention Territoriale Globale
  • Fixation des tarifs de participation des familles pour les séjours en colonies de vacances
  • Convention avec la CAF de transmission de données à caractère personnel relatives au recensement des enfants soumis à l’obligation scolaire
  • Composition des commissions municipales
  • Convention d’Accompagnement à la E-Administration (CDG62)
  • Convention tripartite relative aux prestations et à l’accompagnement sur des services numériques
  • Convention d’adhésion à la Centrale d’Achats du Syndicat Mixte La Fibre Numérique 59/62
  • Convention d’accès à la Plateforme de Dématérialisation de la Commande Publique (CDG62)
  • Convention d’accompagnement à la Protection des Données Personnelles (RGPD / DPO Mutualisé)
  • Adhésion à la centrale d’achat intercommunale
  • Adhésion des nouvelles communes au SIVOM de la Communauté du Béthunois
  • Pacte de gouvernance de la CABBALR
  • Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet
  • Création d’un poste de rédacteur territorial à temps complet
  • Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels remplaçants
  • Demande de subvention pour l’Amicale du Personnel Communal
  • Système communal de vidéoprotection : demande de modification de l’autorisation préfectorale
  • Mise en place d’un guichet enregistreur pour le traitement automatisé des demandes de logement locatif social
  • Rétablissement des voies de communication suite à la délimitation du domaine public autoroutier concédé (OPAC) de l’autoroute A26
Date
19/11/2026
Heure
19h00
Lieu
Mairie de Lapugnoy
Mairie de Lapugnoy
Rue Jean Jaurès
Catégories
Organisateur
Mairie de Lapugnoy
Téléphone 0321017310
Email courrier@lapugnoy.fr